Réunion du conseil d’administration du 6 décembre 2018

Date de publication : 24 juin 2019

1. Liste des présences

1.1 Membres du conseil présents

John McCamus (président), Nancy Cooper, Christa Freiler, James McNee, Michel Robillard, James Yakimovich, Ann Marie Yantz, David Field (président‑directeur général et membre d’office)

1.2 Personnel

Janet Budgell, Mary‑Ann Cocchetto, Stephanie Mealing

1.3 Liste des absents

Remy Boulbol, Carol Hartman, Derry Millar, Tim Murphy

2. Ordre du jour

L’ordre du jour de la réunion a été approuvé.

3. Conflits d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’a été relevé.

4. Rapport du président au conseil d’administration

Le président‑directeur général a rapporté les points suivants :

4.1 Sensibilisation des députés

Les directeurs ont établi des contacts avec des députés provinciaux afin de leur communiquer des renseignements généraux concernant AJO, forger des relations et réaffirmer le soutien d’AJO à leurs électeurs. Des 124 députés que compte le parlement provincial, 73 sont nouveaux à leurs postes; le sentiment général était que ces deniers avaient besoin d’en savoir plus sur AJO. Les cliniques ont mis au point leurs propres stratégies pour informer les députés sur les rudiments des services qu’elles fournissent en droit de la pauvreté et dans leurs autres domaines de pratique. Les clients s’adressent souvent aux bureaux de circonscription pour s’informer sur des questions concernant notamment les conflits entre les locateurs et les locataires, les appels des décisions du POSPH et les affaires de droit de la famille. Le président a participé à un événement au Rexdale Community Legal Clinic et s’est entretenu avec la personne qui représentait la circonscription du premier ministre pour l’informer sur les services d’AJO et l’admissibilité financière. Un certain nombre de directeurs généraux a été contacté par des députés provinciaux qui souhaitaient connaître les répercussions du rapport sur l’optimisation des ressources de la vérificatrice générale de l’Ontario.

4.2 Mise au point sur la situation financière

Le conseil d’administration a discuté du projet de réforme du POSPH envisagée par le gouvernement et du fait qu’elle entraînerait ou non un accroissement de la capacité à répondre à d’autres besoins non satisfaits au sein du réseau des cliniques.

Le président a fait remarquer que la situation financière actuelle d’AJO lui permettrait d’absorber certaines pressions financières pour une courte période et que les revenus provenant de la Fondation du droit de l’Ontario (FDO) devraient augmenter si la Banque du Canada haussait son taux directeur.

4.3 Ratification de la Convention collective

Le 1er novembre 2018, AJO et la Society of United Professionals (SUP) ont signé un protocole d’accord pour la première Convention collective après 14 mois de négociations. L’accord a été ratifié par un vote à 95 % favorable, le 4 décembre 2018. Le président a fait savoir qu’AJO avait bénéficié de l’aide du personnel du Conseil du Trésor au cours de ses négociations avec la SUP.

5. Discussion sur l’orientation des nouveaux membres du conseil d’administration

La vice‑présidente et avocate générale a indiqué que l’on attend la nomination des nouveaux membres au conseil d’administration d’AJO et que le personnel était en train de préparer l’orientation de ces nouveaux membres. Le conseil d’administration a convenu que l’orientation sera échelonnée sur une certaine période et comprendra des modules distincts sur des sujets comme les programmes, les finances et les politiques d’AJO ainsi que le rôle du conseil d’administration.

Par le passé, le personnel a procédé par des visites sur les lieux afin de faire connaître les activités d’AJO aux nouveaux membres et de leur offrir une occasion d’échanger avec les prestataires de services. Les membres du conseil d’administration ont reconnu que ces visites sur les lieux sont indispensables et qu’elles devraient se poursuivre.

En outre, des membres du personnel étaient chargés d’élaborer un programme de formation sur les finances, l’informatique et la Loi de 2006 sur la fonction publique de l’Ontario (LFPO). pour les nouveaux membres du conseil.

6. Motion d’ajournement

DÉCISION : La réunion a été levée.