Réunion du conseil d’administration 30 juillet 2019

Date de publication : 30 juillet 2019

Liste des présences

Membres du conseil d’administration :

  • Christa Freiler
  • Michel Robillard
  • Sean Robichaud
  • Remy Boulbol
  • Ann Marie Yantz
  • Peter Owsiany
  • David Wexler
  • Malcolm Heins
  • Carol Hartman
  • Charles Harnick (président)
  • David Field (président-directeur général et membre d’office)

Membres du personnel :

  • David McKillop, vice-président, Stratégies et relations publiques
  • Janet Budgell, vice-présidente, avocate générale et conformité
  • Mary-Ann Cocchetto, avocate générale adjointe
  • Kathleen Murphy, directrice, Communications et relations avec les intervenants

Liste des absences :

  • Nancy Cooper

1. Ordre du jour

L’ordre du jour de la réunion est approuvé.

2. Conflit d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est relevé.

3. Processus de réexamen demandé par les cliniques

Le président souligne que douze cliniques ont présenté des demandes de réexamen du financement après avoir pris connaissance des décisions sur leur financement pour 2019‑2020. Le conseil examine le processus de réexamen établi par la Loi de 1998 sur les services d’aide juridique et l’accord de financement liant AJO et la clinique.

DÉCISION : Le processus de réexamen demandé par les cliniques établi par la LSAJ est approuvé.

4. Nomination des membres des comités du conseil d’administration et calendrier des réunions

Le conseil examine la liste de membres proposés pour chacun des comités du conseil, le calendrier des réunions des comités du conseil pour 2019‑2020 et la liste des membres proposés au comité des cliniques qui analysera les demandes de réexamen des cliniques.

DÉCISION : La nomination des membres des comités du conseil proposés sur la liste est approuvée et le calendrier des réunions est reçu.

5. Point sur le projet de modernisation du MPG

Le vice-président, Stratégies et relations publiques, fait le point sur le projet du MPG sur de modernisation d’AJO. Il traite notamment des paramètres du projet qui prévoient deux volets de travail—une analyse de la législation et un examen de la prestation des services d’aide juridique. Pour le moment, le personnel étudie la législation afin de fournir des commentaires au MPG. Le conseil discute des modifications possibles à la législation qui permettraient d’améliorer les activités d’AJO. En ce qui concerne l’examen de la prestation des services, le personnel est en train de réfléchir sur un futur système de prestation de services d’AJO et tiendra le conseil au courant. Le conseil donnera des directives au personnel sur les deux volets au fur et à mesure que le projet progresse.

La directrice des communications et des relations avec les intervenants présente un programme de participation des intervenants dans ce processus. Un plan a été établi qui prévoit une série de tables rondes en août avec les intervenants pour engager des discussions sur l’examen de la prestation des services. Le personnel fournira au conseil un plan détaillé relatif à la participation des intervenants lorsque les dates auront été fixées. Les membres du conseil sont invités à assister à ces tables rondes s’ils le peuvent,

DÉCISION : Le point sur le projet du MPG sur la modernisation d’AJO est reçu.