Réunion du comité consultatif d’Aide juridique Ontario en droit de l’immigration et des réfugiés 10 octobre 2018

Date de publication : 13 février 2020


1. Membres du comité

John McCamus (président), Fayza Abdallaoui, Lina Anani, Michaela Beder, Deyanira Benavides, Raoul Boulakia, Alain Dobi, Debbie Douglas, Hanna Gros, Jennifer Hyndman, Rana Khan, Gladys MacPherson, Deepa Mattoo, Geri Sadoway, Toni Schweitzer, Swathi Sekhar, Maureen Silcoff, Richard Wazana, James Yakimovich (agent de liaison avec le conseil d’administration d’Aide juridique Ontario)

Membres du personnel d’Aide juridique Ontario présents : Vicki Moretti, John Norquay, Catherine Bruce, Andrew Brouwer, Heather Morgan

2. Mot de bienvenue et présentations

La séance est ouverte et les présentations sont faites.

3. Procès‑verbal du 23 avril 2018

Le procès‑verbal de la réunion du 23 avril 2018 est approuvé.

4. Présentation PowerPoint d’Aide juridique Ontario

Le président décrit les points saillants de la présentation PowerPoint Réunions de l’automne 2018 des comités consultatifs du conseil d’administration d’AJO : Mises à jour et planification des activités.

Les membres du comité émettent les commentaires et conseils suivants. Les opinions exprimées ci‑dessous ne reflètent pas nécessairement les points de vue de tous les membres du comité.

  • L’ouverture de la nouvelle clinique juridique, le Black Legal Action Centre, est attendue avec impatience. Il est souligné que la nouvelle directrice générale de la clinique est une personne accomplie et impressionnante. La fusion prévue des cliniques de Welland et St. Catharines est aussi attendue avec grand intérêt. L’importance de maintenir l’accès aux cliniques pour les deux villes est relevée.
  • Le plan d’Aide juridique Ontario de créer un portail pour les clients est abordé. Il est important de chercher des moyens de faciliter l’accès des clients à Aide juridique Ontario. À l’heure actuelle, un grand nombre d’appels au centre d’appels d’aide juridique proviennent d’un organisme et le personnel de l’organisme doit attendre longtemps avec le client pour mener à bien le processus. La question de savoir si ou comment le portail des clients pourrait être utilisé dans des langues autres que le français ou l’anglais suscite de l’intérêt.

5. Le point sur le plan stratégique

Une mise à jour sur le processus de planification stratégique à long terme d’AJO est présentée. Les comités consultatifs ont été invités à participer à des consultations pendant l’été et de nombreux membres ont assisté à l’une des séances de planification. Le conseil d’administration d’Aide juridique Ontario, les membres du personnel d’AJO et d’autres intervenants ont aussi été consultés. Les diapos 18 et suivantes de la présentation PowerPoint, distribuées aux membres, décrivent en détail les thèmes et objectifs stratégiques qui ont émergé des consultations. Les objectifs stratégiques sont les suivants : mettre l’accent sur les clientes et les clients, appuyer le personnel, fournir des services novateurs, optimiser les ressources et collaborer efficacement.

Un projet de stratégie sera bientôt présenté au conseil d’administration. Cependant, les étapes ne sont pas toutes terminées. La façon dont Aide juridique Ontario mettra en œuvre le plan stratégique, sur le plan de l’atteinte des objectifs et de l’élaboration d’initiatives spécifiques, sera très important. Ces prochaines étapes et les initiatives qui appuieront le plan stratégique seront examinées avec les comités consultatifs.

6. Mise à jour et discussion sur les services en droit de l’immigration et des réfugiés

La vice‑présidente, région du grand Toronto, d’Aide juridique Ontario présente la mise à jour sur les initiatives et services en droit de l’immigration et des réfugiés.

Le nombre de certificats en droit des réfugiés que délivre Aide juridique Ontario ne cesse d’augmenter, dépassant les prévisions. La hausse du nombre de certificats s’explique par la hausse du nombre de personnes franchissant illégalement la frontière et d’autres facteurs liés à la situation aux États‑Unis et dans le monde. Il est probable qu’Aide juridique Ontario délivre 15 000 certificats cette année.

Aide juridique Ontario continue de suivre avec intérêt les événements qui pourraient avoir des conséquences sur la demande et le coût des services. Par exemple, aux États‑Unis, la protection temporaire accordée aux ressortissants de certains pays prendra fin prochainement et les conséquences seront surveillées de près. Il semble qu’un plan soit en voie d’élaboration pour présélectionner les requérants d’asile qui franchissent la frontière avec le Québec. C’est une question qui nous intéresse aussi. Nous n’avons rien entendu de nouveau à ce sujet. Aide juridique Ontario apprécierait toute mise à jour à cet égard de la part des membres.

Il y a de bonnes nouvelles concernant le financement fédéral. Aide juridique Ontario a présenté une analyse de rentabilisation, en juin dernier, en vue d’obtenir des fonds additionnels. Le gouvernement fédéral a confirmé que la part de l’Ontario d’une subvention fédérale ponctuelle additionnelle pour 2018̽2019 s’élèvera au total à 16,9 millions de dollars. Aide juridique Ontario devrait dépenser environ 30 millions de dollars pour son programme de services aux réfugiés pendant l’exercice en cours.

Des réunions trimestrielles ont lieu avec la Refugee Lawyers Association. Lors de la dernière réunion, en septembre, plusieurs points ont été examinés, dont les augmentations discrétionnaires et l’octroi d’augmentations discrétionnaire dans des circonstances extraordinaires. Aide juridique Ontario examine comment rendre la question des augmentations discrétionnaires plus prévisible et transparente pour les fournisseurs de services, notamment en clarifiant les lignes directrices. En outre, AJO travaille avec la Refugee Lawyers Association au règlement de problèmes découlant d’affaires complexes et longues, comme dans les cas où un fournisseur de services a un certificat qui couvre de multiples membres de la même famille. Autre point soulevé : les retards accumulés dans les demandes d’inscription sur la liste des avocats en droit de l’immigration et des réfugiés. Aide juridique Ontario s’efforce de simplifier le processus d’inscription tout en garantissant la qualité des services.

Le projet pilote de conventions d’honoraires d’Aide juridique Ontario arrive à son terme. Le projet prévoyait la conclusion de contrats avec des fournisseurs de services fiables, selon leurs tendances moyennes en matière de facturation. Le projet sera éliminé progressivement, dans une année pour les avocats indépendants et dans deux ans pour les cabinets participants. L’objectif du projet pilote était de réduire les formalités administratives pour les avocats et Aide juridique Ontario. La décision de mettre fin au projet a été prise, parce qu’il y avait trop peu de participants et qu’il était trop onéreux de maintenir deux systèmes parallèles. Aide juridique Ontario a appris que les avocats qui avaient déjà en place de bonnes méthodes administratives de facturation des services d’aide juridique ne voyaient aucun avantage à participer au programme de conventions d’honoraires. Le programme offrait toutefois des avantages pour des avocats privés, et Aide juridique examinera les résultats du projet pilote pour décider s’il serait possible d’incorporer ces avantages à une autre méthode de paiement à l’avenir.

Le Rapport de l’examen indépendant de la Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada, connu sous le nom de rapport Yeates, a été publié à la fin juin. Le rapport a reconnu l’existence de nombreuses lacunes dans le système d’octroi de l’asile. Aide juridique Ontario estime encourageant le fait que le rapport Yeates recommande la participation des avocats pour assurer l’efficacité du système. Le Bureau du droit des réfugiés de Toronto a présenté des observations à l’égard du rapport et a aussi participé, par téléconférence, à la table ronde ministérielle. Les commentaires des organismes de services participant à la consultation étaient très semblables.

Aide juridique Ontario a passé en revue le rapport Yeates et a cerné des recommandations qui, si elles sont suivies, pourraient probablement améliorer les pratiques existantes et réduire les dépenses. Certaines de ces recommandations permettraient probablement de réduire la durée des audiences et le nombre d’ajournements. Aide juridique Ontario aimerait aussi connaître les opinions des membres du comité sur les recommandations qui semblent utiles.

Aide juridique Ontario est préoccupée par les conclusions de la récente vérification sur le contrôle des motifs de détention à long terme des immigrants. Le rapport a recommandé un dialogue avec les programmes d’aide juridique et suggéré la mise en place d’un programme de services d’aide juridique financé par le gouvernement fédéral, qui pourrait financer divers services, dont la représentation par un avocat de service, et fournir des services uniformes à l’échelle du pays. L’idée d’un programme de services d’aide juridique financé par le fédéral est prometteuse. Lors de la réunion du printemps, il a été suggéré qu’Aide juridique Ontario affecte des avocats de service aux points d’entrée. C’est une idée intéressante, bien qu’onéreuse, d’avoir des avocats de service à temps plein à des endroits où on ne voit pas le même nombre de cas que dans les tribunaux criminels. La même considération s’appliquerait aux audiences en matière de détention. Toutefois, il y a plusieurs années, lorsqu’on détenait des gens au Centre de détention de l’Est de Toronto, le personnel du Bureau du droit des réfugiés formait les avocats de service des tribunaux criminels de Scarborough pour qu’ils soient capables de fournir des services aux audiences en matière de détention qui s’y déroulaient. Il n’était pas vraiment possible d’évaluer l’efficacité de cette initiative, car les détenus étaient transportés à Lindsay peu de temps après. La solution pourrait être de former des avocats de service en matière criminelle dans ce domaine, dans les palais de justice qui tiennent des audiences sur les motifs de détention.

Aide juridique Ontario reconnaît que les tarifs horaires maximaux pour du travail lié à une audience sur le contrôle des motifs de détention sont bas et ce sujet est maintenant sur notre agenda. Il peut être placé à l’ordre du jour du comité consultatif, bien qu’il ne soit pas prévu de hausser les tarifs pour l’instant en raison de l’augmentation croissante des coûts du programme de services aux réfugiés. Il s’agit de questions importantes qui ont des conséquences sur la liberté des gens. La meilleure solution serait la mise en place d’un programme financé par le gouvernement fédéral comme l’a recommandé le rapport de vérification. Si le comité a d’autres idées, Aide juridique Ontario les examinera.

Un bref compte rendu de suivi est présenté sur les conseils du comité. Il est relevé qu’Aide juridique Ontario est désormais représentée au sein d’un groupe de travail planchant sur des questions liées aux représentants désignés et on espère que cette collaboration aboutira à l’amélioration des services aux clients. En ce qui concerne les conseils fournis au sujet du financement des demandes de mandamus, bien qu’il ne soit pas possible de financer chaque demande, Aide juridique Ontario examine ces cas individuellement et octroiera des fonds en cas de circonstances impérieuses. Les conseils et suggestions du comité sont très importants pour Aide juridique Ontario et le comité lui a fait part de nombreuses bonnes idées.

Il est annoncé que la vice-présidente de la région du grand Toronto prendra sa retraite en décembre. Le président la remercie en ajoutant qu’elle manquera à tout le monde.

Les membres du comité ont exprimé les commentaires et conseils suivants. Les opinions exprimées ne reflètent pas nécessairement les opinions de chaque membre du comité.

  • Les membres ont confirmé que la question des augmentations discrétionnaires demeure une source d’énervement parmi les avocats privés. Les demandes d’augmentations discrétionnaires sont souvent refusées. C’est particulièrement frustrant lorsque le refus n’est pas motivé.
  • Bien que le programme des conventions d’honoraires ait eu des inconvénients, il présentait des avantages pour les avocats privés. Certains avocats éprouvent des difficultés à remplir toutes les formalités administratives liées à la facturation de services à Aide juridique Ontario, au point qu’ils préfèrent assumer eux-mêmes ces coûts plutôt que subir toute la paperasserie. Si Aide juridique Ontario pouvait trouver un autre moyen d’offrir aux avocats les avantages que le programme des conventions d’honoraires proposait, ce serait une bonne solution. Si Aide juridique Ontario décide d’aborder ce sujet, il serait utile de consulter les avocats afin de savoir ce que ceux qui ont participé au projet pilote ont trouvé avantageux et de comprendre pourquoi certains avocats ont préféré ne pas participer.
  • Il est relevé qu’une partie des recommandations du rapport Yeates sont encourageantes, par exemple celle qui propose de conférer à la Section de la protection des réfugiés le pouvoir d’effectuer des examens des risques avant renvoi et de renvoyer directement des demandes de considérations d’ordre humanitaire, au lieu d’exiger que le requérant d’asile attende le début de ces processus et c’est souvent trop tard. La prochaine élection fédérale aura probablement un impact sur la mise en œuvre des recommandations exigeant des modifications législatives ou une réforme structurelle. Toutefois, certaines mesures pourraient être prises maintenant, sans nécessiter de modifications législatives. L’outil principal à la disposition de la Commission de l’immigration et du statut de réfugié est sa capacité d’accélérer les audiences. Des audiences accélérées étaient plus courantes il y a quelques années qu’aujourd’hui. Il est suggéré que les membres de la Commission sont réticents à l’utilisation plus fréquente de cet outil, parce que l’audience accélérée est un processus de sélection sur pièces et qu’ils ne voient pas le requérant.
  • Il faut augmenter la capacité pour pouvoir accroître l’assistance aux personnes qui se trouvent en détention à des fins d’immigration. Un programme financé par le gouvernement fédéral serait utile, mais Aide juridique Ontario ne devrait pas attendre que ce programme soit créé, s’il y a une possibilité d’agir maintenant. Il y a diverses options possibles et elles ne sont pas mutuellement exclusives; par exemple, on pourrait avoir un modèle de liste d’avocats privés et un modèle d’avocats de service. Les deux sont nécessaires. Aide juridique Ontario pourrait analyser les différentes options, dont une analyse coûts‑avantages selon la durée moyenne d’une audience sur la détention; cela pourrait aussi former la base d’une analyse de rentabilisation pour le financement fédéral. Les options examinées par le comité sont les suivantes :
    • Un système de liste d’avocats qui acceptent de représenter des clients à une audience sur le contrôle des motifs de détention pour la journée, à un lieu donné. Aide juridique Ontario avait auparavant un système de ce genre. Généralement, les avocats inscrits sur la liste étaient appelés une ou deux fois par mois. Ce n’était donc pas un travail trop prenant pour un avocat. Il est important d’éviter que les avocats soient surchargés, car il est éprouvant d’aller dans les prisons voir des clients en détention. Le système de la liste d’avocats fonctionnait bien et il y avait toujours suffisamment d’avocats disponibles. Ce système fonctionnerait particulièrement bien pour l’aide juridique, si les représentants des services d’immigration pouvaient remettre à Aide juridique Ontario un dossier.
    • Un modèle d’avocats de service. Des avocats de service pourraient affectés sur place, s’il y a suffisamment de travail, ou on pourrait faire appel à des avocats de service pénalistes, formés pour représenter des clients à une audience sur la détention. Un modèle sur place serait idéal, car l’un des problèmes qui rendent la prestation de services à ces clients si difficile est le manque d’accès aux locaux où ils sont détenus. Si quelqu’un se trouvait sur place, cela serait une bonne solution. Avoir des avocats de service sur place, même deux jours par semaine, permettrait de résoudre un grand nombre des problèmes qu’e rencontrent les clients, y compris des problèmes de santé mentale.
    • L’accès à des conseils juridiques sommaires pour les personnes en détention à des fins d’immigration. Ces personnes ont besoin de conseils juridiques et ces conseils devraient leur être donnés le plus tôt possible. Les conseils pourraient leur être fournis de diverses manières, par exemple, par téléphone, comme le service téléphonique Brydges pour les détenus dans un contexte pénal. Il ne serait pas facile de mettre en place un modèle de ce genre en raison des multiples obstacles et de la vulnérabilité de ces clients. La quantité de conseils à fournir serait limitée, car l’avocat‑conseil n’aurait pas accès aux documents pertinents. Autre modèle possible : des avocats de service fournissent des conseils en personne. Troisième option : une autorisation pour une consultation de deux heures, comme dans les cas de violence familiale; ce système permettrait aussi à l’avocat de rencontrer le client.
    • L’élargissement du réservoir d’avocats qui acceptent de travailler sur le dossier d’une personne en détention en augmentant le nombre d’heures de travail couvert par un certificat pour les contrôles des motifs de détention. Peu d’avocats font ce genre de travail dans le cadre d’un certificat, car seulement trois heures sont couvertes. Le travail qu’ils effectuent revient essentiellement à du travail pro bono, ce qui limite considérablement le nombre d’avocats qui acceptent de travailler sur des cas de détention.
    • La collaboration avec des cliniques et sociétés étudiantes d’aide juridique intéressées à la prestation de services. Plusieurs cliniques ont introduit de nouveaux services en matière d’immigration, dont des services liés aux audiences sur la détention, avec le nouveau financement destiné à la hausse du seuil d’admissibilité financière. Bien que les cliniques aient tendance à éviter de fournir des services couverts par les certificats, elles seraient plus nombreuses à fournir des services en matière d’immigration et même de droit des réfugiés, si les rigoureux délais légiférés étaient assouplis, comme l’a recommandé le rapport Yeates. Aide juridique Ontario pourrait contacter des cliniques qui travaillent dans ce domaine et seraient intéressées. Six cliniques de Toronto qui fournissent des services en matière d’immigration se partagent les services d’un avocat chevronné qui pourrait être une excellente ressource pour les cliniques souhaitant fournir des services liés à la détention. Des cliniques étudiantes comme le Community and Legal Aid Services Program (CLASP) de la faculté de droit Osgoode Hall seraient intéressées à faire travailler leurs étudiants dans ce domaine et les étudiants sont prêts à le faire. Il ne faut pas oublier une chose toutefois, c’est qu’il faut obtenir la permission de l’arbitre avant que des étudiants puissent représenter des clients aux audiences.

7. Mesures à prendre

  1. Aide juridique Ontario inclura les avocats privés dans toute discussion future au sujet de la possibilité de reproduire les avantages du projet pilote de conventions d’honoraires pour les avocats privés dans le cadre d’autres programmes, maintenant que le projet pilote a pris fin.
  2. Aide juridique Ontario examinera la recommandation du comité d’augmenter la limite de trois heures de travail couvertes par des certificats pour des services liés au contrôle des motifs de détention.
  3. Aide juridique Ontario étudiera également les autres solutions proposées par le comité pour répondre aux besoins des clients en détention à des fins d’immigration. Par exemple : offrir les services d’avocats de service, donner accès à des conseils juridiques sommaires, établir une liste d’avocats qui acceptent de représenter des clients à des audiences sur le contrôle des motifs de détention et collaborer avec des cliniques et sociétés étudiantes désireuses de fournir des services dans ce domaine.

8. Autres questions

Aucune question n’a été soulevée.